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Marques déposées par la société CHATEAU DE SANCERRE
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PASSE AVANT LE MEILLEUR LOUIS DE SANCERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSE AVANT LE MEILLEUR LOUIS DE SANCERRE
CHATEAU DE SANCERRE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1563633
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2029
PASSE AVANT LE MEILLEUR LOUIS DE SANCERRE de CHATEAU DE SANCERRE

Présentation de la marque PASSE AVANT LE MEILLEUR LOUIS DE SANCERRE

Déposée le 5 décembre 1989 par la société CHATEAU DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE AVANT LE MEILLEUR LOUIS DE SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU DE SANCERRE domicilié(e) 6 RUE PORTE CÉSAR - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 498 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 Rue FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PASSE AVANT LE MEILLEUR LOUIS DE SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSE AVANT LE MEILLEUR LOUIS DE SANCERRE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

CHATEAU DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : Chateau de Sancerre


CHATEAU DE SANCERRE, Société civile d'exploitation agricole - 6 RUE PORTE CÉSAR - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 830498366


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 Rue FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154326 - Publication au BOPI 1999-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418373 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 26 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743738 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26

Inscription le 9 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774997 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733443 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Bières. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, fine champagne et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.